Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.amhv.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Édition du site
Ce site internet, à vocation informative et associative, est édité par :
Association Musicale de Haute Vilaine (AMHV)
Association loi 1901
12, rue de Calais
35690 Acigné
France
Téléphone : 02 99 62 51 59
Courriel : contact@amhv.fr
L’AMHV est une école de musique associative intercommunale intervenant notamment sur les communes d’Acigné, Brécé, Noyal-sur-Vilaine, Thorigné-Fouillard et Châteaugiron.
Responsable de publication
Directeur / Directrice de la publication : Aude GAUVINEAU, le Président ou la Présidente de l’AMHV.
Pour toute question relative au contenu du site : contact@amhv.fr.
Hébergement
Le site est hébergé par :
OVH SAS
2, rue Kellermann
59100 Roubaix
France
Site : www.ovhcloud.com
Propriété intellectuelle
L’ensemble du site (structure, textes, logos, photographies, images, vidéos, documents téléchargeables et autres éléments) est protégé par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de l’AMHV, sauf usage privé strictement personnel.
Sont notamment autorisés, sans accord exprès préalable :
- la courte citation, avec mention de la source (AMHV – www.amhv.fr) et respect du droit moral des auteurs ;
- la création d’un lien hypertexte vers une page du site, sous réserve que le lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre ou un nouvel onglet et que la page cible ne soit pas intégrée dans un cadre (« frames ») du site appelant.
Les marques, logos et signes distinctifs reproduits sur le site sont la propriété de l’AMHV ou de tiers ayant autorisé leur usage. Toute utilisation non autorisée est interdite.
Crédits
- Éditeur / contenus : Association Musicale de Haute Vilaine et ses contributeurs (bénévoles, enseignants, partenaires) ;
- Conception / réalisation du site : Colin CERVEAUX ;
- Photographies et vidéos : AMHV et ayants droit, sauf mention contraire.
Données personnelles
Les informations recueillies via le formulaire de contact / inscription sont destinées à l’AMHV afin de répondre aux demandes et de gérer les échanges liés à la vie de l’association (renseignements, inscriptions, vie associative).
Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et, le cas échéant, de portabilité de vos données.
Pour exercer ces droits ou pour toute question relative à vos données personnelles : contact@amhv.fr ou via la page Contact.
Vous pouvez également consulter la page de désabonnement à la liste de diffusion lorsque cela s’applique.
En cas de difficulté, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL (www.cnil.fr).
Cookies
Le site peut être amené à utiliser des cookies ou technologies similaires nécessaires à son fonctionnement, à la mesure d’audience ou à la sécurité. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser tout ou partie des cookies. Le refus de certains cookies peut limiter l’accès à certaines fonctionnalités.
Limitation de responsabilité
L’AMHV s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Elle ne saurait toutefois être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires.
Les informations sont données à titre indicatif et peuvent évoluer (horaires, tarifs, programmation, modalités d’inscription). En cas de doute, privilégiez un contact direct avec l’association.
Les liens hypertextes vers des sites extérieurs n’engagent pas la responsabilité de l’AMHV quant à leur contenu.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français compétents seront seuls compétents.
Contact
Association Musicale de Haute Vilaine
12, rue de Calais — 35690 Acigné
02 99 62 51 59 — contact@amhv.fr
Formulaire de contact